1. Présentation du site.

Le site www.poisson-a-domicile.com ainsi que ses contenus sont la propriété exclusive de la société : Pêcheurs Créançais, Zone Conchylicole, La Bergerie, 50770 Pirou – TEL : 06.36.15.43.85

Créateur : Pêcheurs Créançais – Numéro Siret : 51340877300036

Numéro intracommunautaire : FR 94513408773

Responsable publication : Laurent NAVET / Vanessa DELAUNE / Candice COULON / Laurence THOREL

Hébergement du site Internet : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.poisson-a-domicile.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.poisson-a-domicile.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par POISSON A DOMICILE, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.poisson-a-domicile.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

POISSON A DOMICILE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : POISSON A DOMICILE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Les mentions artistes.


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